Isabelle Petroff


De: Isabelle PETROFF
de
Objet:
aux mandats
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1129792A(source BODD)
cessation de fonction
10 Janvier 201210/01/2012
De: Isabelle Petroff
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022820659(source JORF)
délégation de signature
16 Septembre 201016/09/2010
De: Isabelle Petroff
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000021487394(source JORF)
délégation de signature
17 Décembre 200917/12/2009
De: Isabelle PETROFF
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Titulaires
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
DEVA0927396A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Isabelle Pétroff
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020910231(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 200929/07/2009
De: Isabelle Pétroff
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020128998(source JORF)
délégation de signature
21 Janvier 200921/01/2009
De: Isabelle Petroff
Objet:
membre du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a) Membres représentant l'aviation civile
Titulaires
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a
date_fin="2009-06-08"
DEVA0826657A(source BODD)
nomination
25 Décembre 200825/12/2008
De: Isabelle Pétroff
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000019420471(source JORF)
délégation de signature
04 Septembre 200804/09/2008
De: Isabelle Pétroff
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000018879540(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 200830/05/2008
De: Isabelle Pétroff
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000465600(source JORF)
délégation de signature
05 Août 200705/08/2007
De: Isabelle Pétroff
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000273395(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 200719/01/2007
De: Isabelle Petroff
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000264965(source JORF)
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: Isabelle Petroff
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000448192(source JORF)
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Isabelle Petroff
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000238288(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Isabelle Petroff
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000809249(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Isabelle Petroff
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000790102(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 200506/04/2005
De: Isabelle Petroff
de
Objet:
de
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000626951(source JORF)
délégation de signature
28 Octobre 200428/10/2004
De: Isabelle Petroff
de
Objet:
de
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000626951(source JORF)
délégation de signature
28 Octobre 200428/10/2004
De: Isabelle Petroff
de
Objet:
de
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000418292(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 200421/04/2004
De: Isabelle Petroff
de
Objet:
de
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000418292(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 200421/04/2004
De: Isabelle Petroff
de
Objet:
de
JORFTEXT000000787341(source JORF)
délégation de signature
14 Mai 200314/05/2003
De: Isabelle Petroff
de
Objet:
de
JORFTEXT000000787341(source JORF)
délégation de signature
14 Mai 200314/05/2003
De: Isabelle Petroff
de
Objet:
de
JORFTEXT000000787341(source JORF)
délégation de signature
14 Mai 200314/05/2003
De: Isabelle Petroff
de
Objet:
de
JORFTEXT000000231750(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: Isabelle Petroff
de
Objet:
de
JORFTEXT000000231750(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: Isabelle Petroff
de
Objet:
de
JORFTEXT000000231750(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: Isabelle Petroff
de
Objet:
de
JORFTEXT000000403589(source JORF)
délégation de signature
14 Février 200214/02/2002
De: Isabelle Petroff
de
Objet:
de
JORFTEXT000000403589(source JORF)
délégation de signature
14 Février 200214/02/2002
De: Isabelle Petroff
de
Objet:
de
JORFTEXT000000403589(source JORF)
délégation de signature
14 Février 200214/02/2002
De: Isabelle Petroff
de
Objet:
de
JORFTEXT000000222250(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Isabelle Petroff
de
Objet:
de
JORFTEXT000000222250(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Isabelle Petroff
de
Objet:
de
JORFTEXT000000222250(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: Isabelle Petroff
de
Objet:
de
JORFTEXT000000406298(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200131/05/2001
De: Isabelle Petroff
de
Objet:
de
JORFTEXT000000406298(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200131/05/2001
De: Petroff, née Suply (Isabelle, Marie)
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile ; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Isabelle Petroff
de
Objet:
de
JORFTEXT000000584755(source JORF)
délégation de signature
10 Novembre 200010/11/2000
De: Isabelle Petroff
de
Objet:
de
JORFTEXT000000584755(source JORF)
délégation de signature
10 Novembre 200010/11/2000
De: Isabelle Petroff
de
Objet:
de
JORFTEXT000000584755(source JORF)
délégation de signature
10 Novembre 200010/11/2000
De: Petroff (Isabelle)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon, ancienneté du
16 octobre 1999
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="1999-10-16"
JORFTEXT000000761609(source JORF)
promotion
22 Septembre 199922/09/1999
De: Petroff (Isabelle)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000396043(source JORF)
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Isabelle Petroff
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour tout ce qui concerne les examens, brevets, licences, titres et qualifications des personnels aéronautiques ainsi que les certifications, homologations et agréments des écoles de formation
Objet:
“III. - 1o
JORFTEXT000000201913(source JORF)
délégation de signature
02 Août 199702/08/1997
De: Isabelle Petroff
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour tout ce qui concerne les examens, brevets, licences, titres et qualifications des personnels aéronautiques, ainsi que les certifications, homologations et agréments des écoles de formation
Objet:
III. - 1o
JORFTEXT000000200373(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 199727/06/1997
De: Isabelle Petroff
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour tout ce qui concerne les examens, brevets, licences, titres et qualifications des personnels aéronautiques, ainsi que les certifications, homologations et agréments des écoles de formation
Objet:
“III. - 1o
JORFTEXT000000748211(source JORF)
délégation de signature
08 Mars 199708/03/1997
De: Petroff (Isabelle)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les candidats suivants
JORFTEXT000000556391(source JORF)
inscription
27 Décembre 199527/12/1995
De: Isabelle Petroff
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour tout ce qui concerne les examens, brevets, licences, titres et qualifications des personnels aéronautiques, ainsi que les certifications, homologations et agréments des écoles de formation
Objet:
III. - 1o
JORFTEXT000000556892(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Isabelle Petroff
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour tout ce qui concerne les examens, brevets, licences, titres et qualifications des personnels aéronautiques, ainsi que les certifications, homologations et agréments des écoles de formation
Objet:
III. - 1o
JORFTEXT000000188909(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 199523/07/1995
De: Isabelle Petroff
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour tout ce qui concerne les examens, brevets, licences, titres et qualifications des personnels aéronautiques, ainsi que les certifications, homologations et agréments des écoles de formation
Objet:
III. - 1o
JORFTEXT000000186948(source JORF)
délégation de signature
15 Février 199515/02/1995
De: Isabelle Petroff
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour tout ce qui concerne les examens, brevets, licences, titres et qualifications des personnels aéronautiques, ainsi que les certifications, homologations et agréments des écoles de formation
Objet:
“III. - 1o
JORFTEXT000000713079(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 199422/10/1994
De: Isabelle Petroff
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour tout ce qui concerne les examens, brevets et licences des personnels aéronautiques, ainsi que les certifications, homologations et agréments des écoles de formation
Objet:
3. 1°
JORFTEXT000000713633(source JORF)
délégation de signature
01 Août 199301/08/1993
De: Isabelle Petroff
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour tout ce qui concerne les examens, brevets et licences des personnels aéronautiques, ainsi que les certifications, homologations et agréments des écoles de formation
Objet:
3. 1°
JORFTEXT000000162831(source JORF)
délégation de signature
01 Mai 199301/05/1993
De: Isabelle Petroff
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour tous les actes réglementaires concernant les examens, brevets et licences des personnels aéronautiques, ainsi que les certifications, homologations et agréments des écoles de formation
Objet:
3. 1o
JORFTEXT000000175768(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 199202/05/1992
De: Isabelle Petroff
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les certifications, homologations et agréments des écoles formant des personnels navigants ainsi que de leurs programmes d'instruction; 3o
Objet:
2o
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000173371(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 199129/06/1991
De: Isabelle Petroff
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les certifications, homologations et agréments des écoles formant des personnels navigants ainsi que de leurs programmes d'instruction; 3o
Objet:
2o
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000353384(source JORF)
délégation de signature
02 Mars 199102/03/1991
De: Isabelle Petroff
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, pour les certifications, homologations et agréments des écoles formant des personnels navigants ainsi que de leurs programmes d'instruction; 3o
Objet:
2o
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000351720(source JORF)
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.